Instances

Le COSP est l’instance de dialogue, de réflexion et d’évaluation de la politique de formation en lien avec la recherche de la composante.

Le COSP a ainsi pour rôle, notamment, de se prononcer sur :

o La définition de l’offre de formation proposée par l’EUR.
o La mise en cohérence de l’offre des portails de Licence avec l’offre de formation de niveau Master.
o La définition de la politique doctorale de l’EUR, en articulation avec celles des Ecoles doctorales.
o La détermination et la mise en place des actions d’innovation pédagogique de l’EUR.
o La politique RH et financière de l’EUR.

En outre, et conformément à l’article 49.IV des statuts d’Université Côte d’Azur, les COSP des EUR pourront se voir déléguer par le Conseil académique d’Université Côte d’Azur, les compétences lui permettant :

o d’émettre des avis sur la qualification des profils à donner aux emplois d'enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
o d’émettre des avis sur les capacités d’accueil et, le cas échéant, sur les modalités d’admission dans les formations portées par l’EUR ;
o d’émettre des avis sur les tarifs relatifs aux diplômes d’établissements portés par l’EUR et à la reprise d’études dans ces formations ;
o d’émettre des avis sur les conventions avec les organismes de recherche ;
o d’émettre des avis sur les changements de direction, les changements de nom ou la création de nouvelles unités de recherche ;
o d’émettre des avis sur les critères de choix des bénéficiaires ainsi que les barèmes de la prime d’encadrement doctoral et de recherche ;
o d’émettre des avis sur les actions de nature à promouvoir et développer des interactions entre recherche et société.

En application des mêmes dispositions, les COSP des EUR pourront se voir déléguer par le Conseil académique d’Université Côte d’Azur, les compétences lui permettant :

o d’adopter les règles relatives aux examens ;
o d’adopter les règles favorisant la réussite du plus grand nombre d’étudiantes et d’étudiants ;
o d’adopter les règles permettant la mise en oeuvre de l'orientation des étudiants et de la validation des acquis, les règles visant à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux oeuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l'accès aux ressources numériques ;
o d’adopter les modifications affectant en cours de contrat les formations dispensées par Université Côte d’Azur, dans le respect des orientations du contrat d’établissement et de la soutenabilité de l’offre globale de formation ;
o d’adopter les règles permettant l’évaluation et le suivi des formations et de la recherche d’Université Côte d’Azur.

Les compétences attribuées au COSP de l’EUR sont fixées au sein du règlement intérieur d’Université Côte d’Azur.

Outre les compétences qui lui sont attribuées au sein du règlement intérieur d’Université Côte d’Azur, les représentants du COSP pourront à la demande de la direction de l’EUR, être mandatés pour organiser des groupes de travail sur des thèmes relatifs à la formation, la recherche, ou la vie institutionnelle de l’EUR.