Vie Institutionnelle

17 membres élus disposant du droit de vote

4 membres désignés disposant du droit de vote

AUTRES MEMBRES - sans droit de vote

• Invitées permanentes : Directrice administrative de l'EUR - Directrice administrative du campus CARLONE
• Autres responsables de masters
• Responsable du parcours licence mention large : Sciences et Humanités - Environnement
• Directrice du SCD ou son.sa représentant.e
• Les membres du COPIL

Le COSP est l’instance de dialogue, de réflexion et d’évaluation de la politique de formation en lien avec la recherche de la composante.

Le COSP a ainsi pour rôle, notamment, de se prononcer sur :

• La définition de l’offre de formation proposée par l’EUR.
• La mise en cohérence de l’offre des portails de Licence avec l’offre de formation de niveau Master.
• La définition de la politique doctorale de l’EUR, en articulation avec celles des Ecoles doctorales.
• La détermination et la mise en place des actions d’innovation pédagogique de l’EUR.
• La politique RH et financière de l’EUR.

En outre, et conformément à l’article 49.IV des statuts d’Université Côte d’Azur, les COSP des EUR pourront se voir déléguer par le Conseil académique d’Université Côte d’Azur, les compétences lui permettant :

• d’émettre des avis sur la qualification des profils à donner aux emplois d'enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
• d’émettre des avis sur les capacités d’accueil et, le cas échéant, sur les modalités d’admission dans les formations portées par l’EUR ;
• d’émettre des avis sur les tarifs relatifs aux diplômes d’établissements portés par l’EUR et à la reprise d’études dans ces formations ;
• d’émettre des avis sur les conventions avec les organismes de recherche ;
• d’émettre des avis sur les changements de direction, les changements de nom ou la création de nouvelles unités de recherche ;
• d’émettre des avis sur les critères de choix des bénéficiaires ainsi que les barèmes de la prime d’encadrement doctoral et de recherche ;
• d’émettre des avis sur les actions de nature à promouvoir et développer des interactions entre recherche et société.

En application des mêmes dispositions, les COSP des EUR pourront se voir déléguer par le Conseil académique d’Université Côte d’Azur, les compétences lui permettant :

• d’adopter les règles relatives aux examens ;
• d’adopter les règles favorisant la réussite du plus grand nombre d’étudiantes et d’étudiants ;
• d’adopter les règles permettant la mise en oeuvre de l'orientation des étudiants et de la validation des acquis, les règles visant à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux oeuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l'accès aux ressources numériques ;
• d’adopter les modifications affectant en cours de contrat les formations dispensées par Université Côte d’Azur, dans le respect des orientations du contrat d’établissement et de la soutenabilité de l’offre globale de formation ;
• d’adopter les règles permettant l’évaluation et le suivi des formations et de la recherche d’Université Côte d’Azur.

Les compétences attribuées au COSP de l’EUR sont fixées au sein du règlement intérieur d’Université Côte d’Azur.

Outre les compétences qui lui sont attribuées au sein du règlement intérieur d’Université Côte d’Azur, les représentants du COSP pourront à la demande de la direction de l’EUR, être mandatés pour organiser des groupes de travail sur des thèmes relatifs à la formation, la recherche, ou la vie institutionnelle de l’EUR.

Le directeur ou la directrice de l’EUR peut désigner un Bureau exécutif, chargé du fonctionnement opérationnel de la composante, et dont les membres seront invités permanents du COPIL.

La personne chargée de la direction administrative de l’EUR est invitée permanente du COPIL.

Les fonctions de membre du COPIL et de membre du COSP de la même EUR sont incompatibles.

Le COPIL de l’EUR comporte 20 membres disposant d’un droit de vote, il est composé comme suit :

• Le directeur ou la directrice de l’EUR, une fois nommé.e.s. le directeur ou la directrice de l’EUR préside l’instance avec voix délibérative.
• Le directeur ou la directrice adjoint.e

Membres nommés de droit du COPIL (chaque membre dispose d’un droit de vote) :

• Directeurs et directrices des laboratoires en adossement principal ou leurs représentant(e)s : CEPAM, CMMC, ESPACE, LAPCOS, TRANSITIONS, URMIS
• Directeurs et directrices des écoles doctorales en adossement principal ou leurs représentant(e)s : SHAL
• Directeurs et directrices des départements disciplinaires en adossement principal ou leurs représentant(e)s : Ethnologie-Anthropologie, Géographie et Aménagement, Histoire, Sociologie-Démographie, Psychologie

Autres membres nommés du COPIL (chaque membre dispose d’un droit de vote) :

• Le directeur ou la directrice de l’IMREDD ou son/sa représentant.e
• Le directeur ou la directrice de la MSHS ou son/sa représentant.e
• Le directeur ou la directrice de l’INSPE ou son/sa représentant.e
• Le directeur ou la directrice de l’IDPD ou son/sa représentant.e
• Le/ la responsable du portail SHS
• Le ou la responsable de la 3ème année de licence de Psychologie 

Membres invités (sans droit de vote) :

• Les directeurs et directrices des laboratoires en adossement secondaire ou leurs représentants : ERMES, LADIE, ECOSEAS, LIRCES
• Les directeurs et directrices des autres composantes sans personnalité morale en lien avec l’EUR ODYSSEE : EUR CREATES, EUR HEALTHY

Les membres du COPIL sont invités permanents du COSP.

Le Directeur ou la Directrice Opérationnel de Composante ainsi que celle en charge du site (campus Carlone) sont invitées permanentes du COPIL, sans droit de vote.

Le Directeur ou la Directrice de l’EUR peut inviter toute personne au COPIL.

Le Comité de pilotage administre l’EUR. Sous l’impulsion de son directeur ou de sa directrice, il propose et conduit la stratégie de la composante.
Le Comité de pilotage définit la politique de l’EUR, notamment son programme pédagogique en lien avec la recherche, sur proposition du Directeur ou de la Directrice, après consultation du Conseil Scientifique et Pédagogique et dans le cadre de la politique scientifique de l’établissement.

En outre, dans le respect de la politique de l’établissement, il a pour rôle, notamment, de :

• Définir la politique d’implantation territoriale et particulièrement la dynamique avec les organismes de recherche, les établissements-composantes, les établissements associés et les autres composantes d’Université Côte d’Azur ;
• Définir une stratégie RH et financière, notamment relative aux ressources propres ;
• Désigner les responsables de diplômes portés par l’EUR ;
• Définir une stratégie de relations internationales.
• Elaborer les demandes de recrutement d’enseignantes-chercheuses et d’enseignants-chercheurs, en collaboration avec les départements disciplinaires pour la définition des profils pédagogiques et en collaboration avec les laboratoires pour la définition des profils recherche.
• Prioriser et faire remonter à la gouvernance l’intégralité des demandes de recrutement d’enseignants-chercheurs ou d’autres postes d’enseignants.

Le COPIL est sollicité par le Président ou la Présidente d'Université Côte d’Azur sur la composition des comités de sélection.

Les responsables de formation sont nommés par le directeur ou la directrice de l’EUR et après avis des membres du COPIL.

Le comité de suivi est composé :

• de 3 représentants du monde socio-économique
• de 3 personnalités choisies en raison de leurs compétences académiques.

Les 6 membres du comité de suivi sont proposés par les membres du COSP, puis nommés par le directeur ou la directrice de l'EUR.

Monde académique :

Le Comité de suivi est chargé de donner un avis et d’émettre des propositions sur la trajectoire de l’EUR et de sa stratégie. Il doit être réuni par le directeur ou la directrice au moins deux fois au cours de son mandat.